ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU
PIVAN Guy LE BRETTEVILLOIS Annie
Numéro de dépôt :
97697871
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2007
Présentation de la marque ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU
Déposée le 30 septembre 1997 par PIVAN Guy et LE BRETTEVILLOIS Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-46 du 14 novembre 1997.
Les déposants sont PIVAN Guy, domicilié(e) Champcors, 35170 BRUZ - France et LE BRETTEVILLOIS Annie, domicilié(e) Champcors, 35170 BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIVAN Guy - France.
La marque ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANE LE VRAI PAIN ARTISANAL VOTRE ARTISAN BOULANGER PETRIT LES FARINES DE SON ARTISAN MEUNIER ARTISOU est expirée depuis le 30 septembre 2007.
LE BRETTEVILLOIS Annie - Champcors, 35170 BRUZ - France
PIVAN Guy - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21
Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46
Farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiserie, tous ces produits étant fabriqués par des artisans ; Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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